Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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asso:reglement_interieur [2021/12/08 17:59] – [Remboursements de frais] barbayellow | asso:reglement_interieur [2022/07/25 18:13] (Version actuelle) – barbayellow | ||
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Ligne 1: | Ligne 1: | ||
====== Règlement intérieur ====== | ====== Règlement intérieur ====== | ||
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===== Candidature au conseil d' | ===== Candidature au conseil d' | ||
Ligne 120: | Ligne 119: | ||
Tout achat ne peut être ordonné que par le président, qui reçoit délégation du conseil d’administration. Par exception, un salarié de l’association peut recevoir délégation de manière permanente ou temporaire lorsque la nature de ses missions le justifie. | Tout achat ne peut être ordonné que par le président, qui reçoit délégation du conseil d’administration. Par exception, un salarié de l’association peut recevoir délégation de manière permanente ou temporaire lorsque la nature de ses missions le justifie. | ||
- | * Tout achat excédant un montant de 500 € HT devra être validé par le trésorier ; | + | * Tout achat excédant un montant de 500 € HT devra être validé par le trésorier |
* Tout achat excédant un montant de 5.000 € HT devra être validé par le bureau ; | * Tout achat excédant un montant de 5.000 € HT devra être validé par le bureau ; | ||
* Tout achat excédant 25.000 € HT devra être validé par le conseil d’administration et faire l’objet d’une mise en concurrence d’au moins trois prestataires. | * Tout achat excédant 25.000 € HT devra être validé par le conseil d’administration et faire l’objet d’une mise en concurrence d’au moins trois prestataires. | ||
Ligne 141: | Ligne 140: | ||
Les modèles de note de frais et de feuille de mission sont définis par le bureau. | Les modèles de note de frais et de feuille de mission sont définis par le bureau. | ||
- | ===== Procédures | + | ===== Voyages et déplacements ===== |
+ | |||
+ | Les voyages sont réservés en ligne. [[http://: | ||
+ | |||
+ | ==== Santé | ||
+ | |||
+ | * Certains vaccins sont fortement recommandés ou obligatoires selon les pays. Le voyageur doit se renseigner auprès de [[https:// | ||
+ | * Le voyageur doit s’assurer des autres contraintes sanitaires pour les déplacements à l’étranger notamment en période de crise sanitaire en consultant [[https:// | ||
+ | |||
+ | ==== Sécurité ==== | ||
+ | |||
+ | * Le collaborateur doit s’assurer des conditions de voyages à l’étranger en termes de sécurité et en prenant des informations auprès de personnes sur placeet en consultant [[https:// | ||
+ | * Pour les zones sensibles, le collaborateur doit s' | ||
+ | * Pour les zones sensibles, avant son départ le collaborateur s' | ||
+ | * Pour les zones sensibles, le collaborateur activera sur son téléphone l' | ||
+ | * Pour les zones sensibles, le collaborateur apssera un appel de vérification de présence chaque jour àune heure fixe | ||
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+ | ==== Trajets ==== | ||
+ | |||
+ | * Avion : les déplacements en avion se font en classe économiques. Les billets non modifiables et non remboursables sont privilégiés sauf circonstances exceptionnelles. Le voyageur doit s’informer des conditions d’échanges et de remboursements des billets « à contrainte ». Les trajets indirects doivent être envisagés pour les déplacements de plus de 3 jours ils permettent une économie par rapport aux vols directs. | ||
+ | * Train : les déplacements en train se font en 2< | ||
+ | * Voiture : la location d’un véhicule ou l’usage de la voiture personnelle n’est autorisée qu’en l’absence de transports en commun. La catégorie A ou B est retenue pour la location de voitures. La solution la plus économique doit être privilégiée entre la location ou l’indemnité kilométrique. En cas d’utilisation de sa voiture personnelle, | ||
+ | * Taxi ou VTC (véhicule de tourisme avec chauffeur) : l’utilisation de taxi ou de VTS est autorisée quand l’utilisation du transport en commun est non disponible ou inappropriée : horaires décalés, bagages lourds ou volumineux. | ||
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+ | Si le collaborateur souhaite se déplacer à des conditions plus onéreuses, le coût additionnel est à sa charge. | ||
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+ | FIXME à valider au prochain CA | ||
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+ | ==== Hébergements | ||
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+ | Le voyageur doit privilégier le choix le plus économique. | ||
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+ | ==== Passeport, visas ==== | ||
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+ | * Le collaborateur doit s’assurer des conditions de voyages à l’étranger en terme de sécurité ([[http:// | ||
+ | * Le voyageur est responsable de l’obtention de son passeport, visa | ||
+ | * Les frais d’émission du passeport et visa et les frais de vaccin sont remboursés au coût réel sur justificatif | ||
- | f | + | ==== Frais divers ==== |
+ | * Ne sont jamais remboursés : les consommations personnelles, | ||
+ | * Les petites fournitures électriques (souris, câble, adaptateur) dépensées au cours d’un déplacement peuvent être remboursées selon les prcédures définies par le réglement intérieur après accord du manager à condition d’être remises à l’association au retour. | ||
===== Comptabilité ===== | ===== Comptabilité ===== |