Partages et licences libres : dessine moi un cactus

Au travers d’un exercice de dessin, les participants à cet atelier vont être amenés à s’interroger sur les conditions de réutilisation des oeuvres.

Présentez l’atelier et l’intérêt de connaître les différentes licences :

Le web regorge d’images et de films. Attention cependant, chaque fichier audio, vidéo et photo a été créé à l’origine par un auteur et cet auteur a le droit de décider de la façon dont son contenu va être réutilisé et diffusé.

Demandez aux participants de dessiner des cactus sur leurs feuilles. Demandez-leur également de signer leur oeuvre de la façon dont ils voudraient que leur public voient leur nom de créateur (par exemple avec leur nom, un pseudonyme ou d’une autre façon).

Cactus de Scrappy Annie sous licence CC BY-NC 2.0

Puis, demandez-leur de décrire aux autres, avec leurs propres mots, ce qu’ils permettent aux autres de faire avec leur travail, ce qui est permis et ce qui ne l’est pas. Si ce n’est pas clair pour les participants, vous pouvez poser des questions supplémentaires, par exemple :

• Permettriez-vous à une entreprise d’utiliser votre cactus dans une publicité de ses produits ?
• Accepteriez-vous qu’il soit présenté par des enseignants lors de cours d’arts visuels ?
• Ou utilisé en couverture d’un livre ?

Ramassez les dessins et placez-les en ligne sur le sol, de gauche à droite le dessin le plus libre en terme d’utilisation au plus restrictif. Commentez pour chaque œuvre les conditions de réutilisation (ou de non réutilisation) décrites par les participants. Cela vous permettra d’introduire la discussion sur les licences ouvertes. Par exemple, une personne autorisant la réutilisation de son œuvre uniquement dans un cadre scolaire à condition d’en citer l’auteur n’est pas très loin d’une licence Creative CC BY NC.

Expliquez ce que sont les licences CC.

Nous allons voir ensemble comment démêler ces notions juridiques.

L’auteur(e) de l’œuvre peut décider de n’accorder aucun droit d’utilisation en indiquant la mention « tous droits réservés », ce qui voudra dire que personne ne pourra utiliser, copier, reproduire, publier, transmettre, distribuer ou modifier son œuvre, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans son autorisation écrite.

A l’opposé du spectre, il existe le domaine public. Les œuvres qui appartiennent au domaine public ne sont pas soumises à des restrictions de droits d’auteur. Elles peuvent être réutilisées et diffusées librement sans aucune condition. C’est par exemple, c’est le cas de « les mémoires d’Al Capone » tombé dans le domaine public en 2018.

Il se peut que ce soient des œuvres qui ne sont pas protégeables, des œuvres pour lesquelles l’auteur a accordé un droit d’accès gratuit et illimité ou des œuvres qui ne sont plus protégées par le droit d’auteur parce que celui-ci a expiré. La durée varie selon les pays. En France, la durée des droits d’auteur est de 70ans à partir de la mort de ’auteur de l’œuvre.

Par exemple, Disney se bat depuis 90 ans pour ne pas que sa souris Mickey tombe dans le domaine public. Ainsi, toute personne qui utilise la souris (pour un logo, sur un tee-shirt ou toute autre produits dérivés) doit avoir l’autorisation de Disney pour le faire, sous peine de poursuite.

Les œuvres protégées par droits d’auteur assurent à leurs auteurs un contrôle stricte de leur diffusion. Celle-ci peut faire l’objet d’un contrat et soumise à une négociation commerciale (l’auteur peut donc être rémunérée à chaque utilisation de son œuvre). C’est le cas des photos de presse par exemple, ou des films ou des séries. À l’inverse, les œuvres du domaine public sont très facilement réutilisables et diffusables.

Entre ces deux statuts il existe fort heureusement toute un gamme de nuances permettant aux auteur d’autoriser leur réutilisation avec des conditions assez souples. Ce sont les licences dites ouvertes. Les licences ouvertes les plus communes sont les licences //Creative Commons<nowiki></nowiki>//.

Les licences //Creative Commons<nowiki></nowiki>// permettent à l’auteur ou à l’auteure d’une œuvre d’accorder des permissions précises aux membres du public. Elles sont obtenues en combinant les éléments suivants : *

• L’attribution de l’œuvre à l’auteur
• L’autorisation de modification de l’œuvre
• L’obligation de partage de l’œuvre dans les mêmes conditions
• L’autorisation de l’utilisation commerciale de l’œuvre

	Attribution (BY = par)
	Partage dans les mêmes conditions (SA = Share alike)
	Pas de modification de l’œuvre autorisée (ND = no derivative works)
	Utilisation commerciale non autorisée (NC = non commercial use)

En combinant les symboles, on définit ainsi les termes de la licence Creative Commons d’une œuvre.

Par exemple : la licence CC BY NC est représentée comme ceci et signifie que l’œuvre peut être réutilisée mais pas dans le cadre d’une utilisation commerciale et en citant son auteur. Demandez aux participants de trouver une licence creative commons qui permet de réutiliser une oeuvre avec pour contrainte l’obligation de partage à l’identique et sans modification autorisée.

Une fois l’explication faite, demandez aux participants quelle licence Creative Commons ils attribueraient à leurs œuvres : CC, CC BY, CC BY SA, etc. Et s’ils envisagent de changer les conditions d’utilisation de leurs œuvres par rapport au premier tour, demandez-leur pourquoi. Vous pouvez également montrer le site de Creative Commons qui permet en répondant à deux questions simples d’attribuer une licence ouverte à une œuvre.

Il existe une foule de ressources libres sur le web. Pour les découvrir, suivez l’activité « Contenus, licences et partage : les ressources libres en ligne »