Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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asso:reglement_interieur [2021/12/08 18:00] – [Procédures de voyages FIXME] barbayellow | asso:reglement_interieur [2021/12/08 19:18] – barbayellow | ||
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Ligne 1: | Ligne 1: | ||
====== Règlement intérieur ====== | ====== Règlement intérieur ====== | ||
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===== Candidature au conseil d' | ===== Candidature au conseil d' | ||
Ligne 141: | Ligne 140: | ||
Les modèles de note de frais et de feuille de mission sont définis par le bureau. | Les modèles de note de frais et de feuille de mission sont définis par le bureau. | ||
- | ===== Procédures de voyages | + | ===== Voyages et déplacements |
- | fixme! FIXME FIXME! fixme | + | Les voyages sont réservés en ligne. [[http://: |
- | Procédure de déplacements | + | ==== Santé |
+ | * Certains vaccins sont fortement recommandés ou obligatoires selon les pays. Le voyageur doit se renseigner auprès de [[https:// | ||
+ | * Le voyageur doit s’assurer des autres contraintes sanitaires pour les déplacements à l’étranger notamment en période de crise sanitaire en consultant [[https:// | ||
- | - Principes généraux | + | ==== Sécurité ==== |
- | * Les frais de déplacements ne doivent être, pour les collaborateurs, | + | * Le collaborateur |
- | * Un équilibre | + | * Pour les zones sensibles, le collaborateur |
- | * Tout voyage ou déplacement | + | * Pour les zones sensibles, avant son départ le collaborateur |
- | * Il convient de s’assurer que le déplacement | + | * Pour les zones sensibles, le collaborateur |
- | * Les notes de frais sont remboursées | + | * Pour les zones sensibles, le collaborateur apssera un appel de vérification |
- | * Ont été préalablement autorisées par le bureau | + | |
- | * Ont respecté les règles définies par la présente | + | |
- | * Sont accompagnées de l’intégralité de l’original des pièces justificatives ; | + | |
- | * En plus de la conformité à la procédure de voyage et déplacement, les collaborateurs doivent adopter une attitude responsable afin de réduire tous types de risque et les coûts liés aux déplacements professionnels | + | |
- | - Réservation des voyages et déplacements | + | ==== Trajets ==== |
- | N2H ne disposant pas daence de voyage,c euci sont réservés en ligne. Le paiement est soumis comme toute dépense aux règles édictées par le règlement intérieur de l' | + | |
- | Les voyages doivent être réservés à l’avance pour bénéficier de conditions avantageuses. | + | * Train : les déplacements en train se font en 2< |
- | + | * Voiture | |
- | - Trajets | + | * Taxi ou VTC (véhicule de tourisme avec chauffeur) |
- | + | ||
- | | + | |
- | * Train. Les déplacements en train se font en 2< | + | |
- | * Voiture. La location d’un véhicule ou l’usage de la voiture personnelle n’est autorisée qu’en l’absence de transports en commun. La catégorie A ou B est retenue pour la location de voitures. La solution la plus économique doit être privilégiée entre la location ou l’indemnité kilométrique. | + | |
- | * Taxi ou VTC (véhicule de tourisme avec chauffeur). L’utilisation de taxi ou de VTS est autorisée quand l’utilisation du transport en commun est non disponible ou inappropriée : horaires décalés, bagages lourds ou volumineux. | + | |
Si le collaborateur souhaite se déplacer à des conditions plus onéreuses, le coût additionnel est à sa charge. | Si le collaborateur souhaite se déplacer à des conditions plus onéreuses, le coût additionnel est à sa charge. | ||
- | - Hôtels, hébergements | + | FIXME à valider |
- | + | ||
- | Le voyageur doit privilégier le choix le plus économique. Le paiement est soumis comme toute dépense aux règles édictées par le règlement intérieur de l' | + | |
- | + | ||
- | - Frais de déjeuner | + | |
- | + | ||
- | Les frais de déjeuner sont remboursés à leurs montants réels dans la limite des plafonds mentionnés en annexe. Les journées de repas remboursées sont décomptées des titres restaurants. | + | |
- | + | ||
- | + | ||
- | - Passeport, visas | + | |
- | + | ||
- | Le collaborateur doit s’assurer des conditions de voyages à l’étranger en terme de sécurité | + | |
- | + | ||
- | Le voyageur est responsable de l’obtention de son passeport, visa. | + | |
- | + | ||
- | Les frais d’émission du passeport et visa et les frais de vaccin sont remboursés au coût réel sur justificatif. | + | |
- | + | ||
- | - Invitations | + | |
- | + | ||
- | Les repas partagés entre collaborateurs ne sont en aucun cas remboursés. | + | |
- | Les invitations de tiers doivent être préalablement autorisées par le DG ou le DGA. | + | |
- | + | ||
- | - Frais divers | + | |
- | + | ||
- | Ne sont jamais remboursés : | + | |
- | + | ||
- | Les petites fournitures électriques (souris, câble, adaptateur) dépensées au cours d’un déplacement peuvent être remboursées après accord du manager à condition d’être remises | + | |
- | - Circuit de paiement et de remboursement | + | ==== Hébergements ==== |
- | Les paiements sont effectués avec la carte affaires pour les collaborateurs en disposant. Pour les autres collaborateurs | + | Le voyageur doit privilégier le choix le plus économique. Le voyageur doit obtenir |
- | A son retour, le collaborateur établi la note de frais, scanne les justificatifs de dépenses et joint les originaux de dépenses à sa note de frais. | + | ==== Passeport, visas ==== |
- | Pour les dépenses dématérialisées, | + | * Le collaborateur |
+ | * Le voyageur est responsable de l’obtention de son passeport, visa | ||
+ | * Les frais d’émission du passeport et visa et les frais de vaccin sont remboursés au coût réel sur justificatif | ||
- | * les factures taxi ou VTC obtenues sur le site de la société de taxi ou VTC | + | ==== Frais divers ==== |
- | * les cartes d’embarquement pour les déplacements en avion | + | |
- | * les factures de train obtenues sur le site de la SNCF ou équivalent | + | |
+ | * Ne sont jamais remboursés : les consommations personnelles, | ||
+ | * Les petites fournitures électriques (souris, câble, adaptateur) dépensées au cours d’un déplacement peuvent être remboursées selon les prcédures définies par le réglement intérieur après accord du manager à condition d’être remises à l’association au retour. | ||
===== Comptabilité ===== | ===== Comptabilité ===== |